Délibérations

Année

Instance

04 – Convention de mise à disposition du personnel pour les travaux de liquidation CAGSC.SIAEAG.CAP EXCELLENCE

15 février 2022 | Conseil syndical

03 – Travaux de raccordement électrique des postes de refoulement de la station de traitement des eaux usées de Robin à Trois-Rivières

15 février 2022 | Conseil syndical

02 – Rapport d’orientations budgétaires – Exercice 2022

15 février 2022 | Conseil syndical

01 – Approbation de la convocation d’urgence du CS du 15 février 2022

15 février 2022 | Conseil syndical

39 – Approbation de la convention cadre de partenariat entre l’Office de l’Eau Guadeloupe et le SMGEAG pour la période de 2022-2024

27 décembre 2021 | Conseil syndical

40 – Approbation des modalités de rétrocession d’ouvrages et équipements eau et assainissement

27 décembre 2021 | Conseil syndical

39 – Approbation de la convention cadre de partenariat entre l’Office de l’Eau Guadeloupe et le SMGEAG pour la période de 2022-2024

27 décembre 2021 | Conseil syndical

38 – Avenant de prorogation du contrat de délégation de service public par affermage de l’assainissement collectif Commune de POINTE-NOIRE

27 décembre 2021 | Conseil syndical

37 – Avenant de prorogation du contrat de DSP par affermage de l’assainissement collectif pour les Communes BOUILLANTE et VIEUX-HABITANTS

27 décembre 2021 | Conseil syndical

36 – Approbation des modalités de mise en oeuvre de la télétransmission des actes du SMGEAG au contrôle de légalité

27 décembre 2021 | Conseil syndical

35 – Approbation du tableau d’ordre du comité syndical du SMGEAG

27 décembre 2021 | Conseil syndical

Autorisation à donner au président pour solliciter une demande de financement auprès de l’Agence Française de Développement et à la Banque des Territoires pour couvrir le besoin en fonds de roulement du SMGEAG à fin 2022

27 décembre 2021 | Conseil syndical

36 – Adhésion du SMGEAG à la Médiation de l’Eau convention annexe

10 décembre 2021 | Conseil syndical

35 – Demande de subventions exceptionnelles à la Région et au Conseil Départemental pour couvrir les dépenses de fonctionnement de décembre 2021 (salaires et charges patronales)

10 décembre 2021 | Conseil syndical

34 – Approbation de la décision modificative n 1 au budget principal du SMGEAG du 24 09 21

10 décembre 2021 | Conseil syndical

33 – Approbation de la convention d’urgence du CS du 10 12 21

10 décembre 2021 | Conseil syndical

22 – Autorisation donnée au Président du SMGEAG pour signer les contrats de prestation de services avec Docaposte courriers du syndicat

22 novembre 2021 | Conseil syndical

Avenant N°1 au contrat de Délégation de Service Public relatif à la gestion du service public d’assainissement collectif-Territoire de Bouillante et Vieux-Habitants transfert du contrat au SMGEAG

10 novembre 2021 | Conseil syndical

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04 – Convention de mise à disposition du personnel pour les travaux de liquidation CAGSC.SIAEAG.CAP EXCELLENCE

03 – Travaux de raccordement électrique des postes de refoulement de la station de traitement des eaux usées de Robin à Trois-Rivières

02 – Rapport d’orientations budgétaires – Exercice 2022

01 – Approbation de la convocation d’urgence du CS du 15 février 2022

39 – Approbation de la convention cadre de partenariat entre l’Office de l’Eau Guadeloupe et le SMGEAG pour la période de 2022-2024

40 – Approbation des modalités de rétrocession d’ouvrages et équipements eau et assainissement

39 – Approbation de la convention cadre de partenariat entre l’Office de l’Eau Guadeloupe et le SMGEAG pour la période de 2022-2024

38 – Avenant de prorogation du contrat de délégation de service public par affermage de l’assainissement collectif Commune de POINTE-NOIRE

37 – Avenant de prorogation du contrat de DSP par affermage de l’assainissement collectif pour les Communes BOUILLANTE et VIEUX-HABITANTS

36 – Approbation des modalités de mise en oeuvre de la télétransmission des actes du SMGEAG au contrôle de légalité

35 – Approbation du tableau d’ordre du comité syndical du SMGEAG

Autorisation à donner au président pour solliciter une demande de financement auprès de l’Agence Française de Développement et à la Banque des Territoires pour couvrir le besoin en fonds de roulement du SMGEAG à fin 2022

36 – Adhésion du SMGEAG à la Médiation de l’Eau convention annexe

35 – Demande de subventions exceptionnelles à la Région et au Conseil Départemental pour couvrir les dépenses de fonctionnement de décembre 2021 (salaires et charges patronales)

34 – Approbation de la décision modificative n 1 au budget principal du SMGEAG du 24 09 21

33 – Approbation de la convention d’urgence du CS du 10 12 21

22 – Autorisation donnée au Président du SMGEAG pour signer les contrats de prestation de services avec Docaposte courriers du syndicat

Avenant N°1 au contrat de Délégation de Service Public relatif à la gestion du service public d’assainissement collectif-Territoire de Bouillante et Vieux-Habitants transfert du contrat au SMGEAG

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